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Marques déposées par CAROLINE TACONET
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COUCHES MOINSCHERES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COUCHES MOINSCHERES
CAROLINE TACONET
BENOIT TACONET

Numéro de dépôt :
3651868
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
COUCHES MOINSCHERES de CAROLINE TACONET

Présentation de la marque COUCHES MOINSCHERES

Déposée par voie électronique le 20 mai 2009 par CAROLINE TACONET et BENOIT TACONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUCHES MOINSCHERES »

Les déposants sont CAROLINE TACONET domicilié(e) 11 RUE ERNEST RENAN - 92310 - SEVRES - France et BENOIT TACONET domicilié(e) 11 RUE ERNEST RENAN - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAROLINE TACONET domicilié(e) 11 RUE ERNEST RENAN - 92310 - SEVRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAROLINE TACONET a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE COUCHES , KIDS'UP SOFT SKILLS FOR KIDS


CAROLINE TACONET - 11 RUE ERNEST RENAN - 92310 - SEVRES - France

BENOIT TACONET - 11 RUE ERNEST RENAN - 92310 - SEVRES - France


CAROLINE TACONET - 11 RUE ERNEST RENAN - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523752 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.